1.2 Environnement sans fumée

1.2.1 Mesures disciplinaires – membres du personnel

1.4 Sida (à réviser)

1.6 Milieu de travail sain et sécuritaire

1.7 Allergies aux produits parfumés

1.8 Politique globale de santé en milieu de travail

1.9 Exercices d'évacuation d'urgence

1.10 Mesures à prendre en cas d'incendie (DA)

1.11 Mesures à prendre en cas d'alerte à la bombe

1.12 Grippe

1.12.1 Plan en cas de pandémie

2.1.1 Compte de banque de l'école

2.1.2 Prévision des activités de sollicitation et de collecte de fonds

2.3 Dons

2.3.1 Formulaire de dons

3.2 Voies de communication

3.3 Traitement des plaintes

3.4 Téléphones dans les établissements du Conseil et téléphones cellulaires (DA)

4.1.1 Publication du nom et de la photo d'un membre du personnel sur l'internet

4.1.2 Formulaire de consentement

5.2.1 Demande de prêt d'équipements

6.3 Choix d'un nom d'école

9.1 Gestion des achats de biens et de services

9.1.1 Résultats – Demandes de prix

9.1.2 Demande de soumission / proposition

9.1.3 Déclaration sur les conflits d'intérêts à l'intention des membres des équipes d'évaluation

9.1.4 Entente de non-divulgation à l'intention des membres des équipes d'évaluation

9.3.1a Exemple : Lettre après deux relances

9.3.1b Exemple : Lettre après deux relances

9.3.2a Exemple : Lettre signalant le non-respect des modalités de paiement

9.3.2b Exemple : Lettre signalant le non-respect des modalités de paiement

9.3.3a Exemple : Lettre finale

9.3.3b Exemple : Lettre finale

11.2 Fermeture d’écoles ou annulation de transport en cas d’intempérie

11.3 Fermeture en raison de situation d'urgence

11.3.1 Modèle - plan d'urgence

11.3.2 Rapport d'une situation d'urgence

12.2 Vente de propriétés scolaires

12.3 Passage public sur les propriétés du Conseil

12.4 Prêt des clés (DA)

12.5 Restitution des dommages causés aux propriétés scolaires

14.1.1 Liste des renseignements personnels et des documents publics

15.2 Logiciels

15.2.1 Formulaire de demande d'acquisition de logiciels pédagogiques

15.4.1 Organigramme - système de prêt de portables à 3 crédits

15.4.2 Entente de prêt d'un portable entre un employé et le CSCNO

15.4.3 Rapport d'incident relié au vol ou à la perte du portable.

16.2 Utilisation d'un animal d’assistance par les membres du public

16.3 Avis d'interruption des services d'accessibilité aux membres du public

16.4 Utilisation d'appareils ou d'accessoires fonctionnels par les membres du public

16.5 Utilisation d'une personne de soutien par les membres du public

16.6 Surveillance et rétroaction sur l'accessibilité des services à la clientèle