1.1.2 Demande d'admission à une école catholique de langue française
1.1.3 Grille d'observation - Comité d'admission
1.1.4 Formulaire de synthèse - Comité d'admission
1.1.5 Lettre d'acceptation ou de refus
2.1.2 Demande de permission pour se procurer des animaux vivants
3.1.2 Registre d'administration de médicaments aux élèves
3.3 Élèves sujets à des réactions anaphylactiques
3.4.1 Les poux
3.4.2 Exemple de lettre aux parents
3.4.3 Exemple de lettre aux parents
3.6 Possession et usage de la drogue et l'alcool
3.7 Nutrition
6.2 Pratiques loyales en matière d'emploi
7.2 Fouille des élèves à l'école
7.3 Assurance-vie et accident pour les élèves
7.4 Discrimination et harcèlement - élèves
7.5 Enfants de moins de 16 ans ayant besoin de protection et signalement de mauvais traitements (à réviser)
7.6.2 Directives établies
7.8 Sécurité dans les ateliers de technologie
7.10 Temps froid (DA)
7.11 Accès aux lieux scolaires
8.2 Code de conduite de l'école
8.4 Discipline progressive
8.5 Prévention de l'intimidation et intervention
8.6 Suspension des élèves
8.6.2 Accusé de réception par le surintendant
8.6.3 Avis de rencontre pour une séance d'appel à la suspension
8.6.4 Protocole de séance
8.6.5 Avis de décision à la suite de l'appel d'une suspension
8.6.6 Démarche à suivre
8.6.7 Rencontre de planification
8.6.8 Contrat d'engagement pour l'élève
8.6.9 Rencontre de réinsertion
8.6.10 Plan stratégique en intervention non scolaire - Projet de Loi 212
8.7.2 Conclusion - audience par le comité du Conseil
8.7.3 Lettre de demande des parents
8.7.4 Avis de rencontre pour une séance d'appel au renvoi
8.7.5 Protocole de séance
8.7.6 Avis de décision du Conseil à la suite de la séance d'appel au renvoi
8.7.7 Rencontre de planification d'un élève faisant l'objet d'un renvoi
8.7.8 Rencontre de réinsertion d'un élève faisant l'objet d'un renvoi
8.7.9 Contrat d'engagement d'un élève faisant l'objet d'un renvoi
8.7.10 Plan stratégique en intervention non scolaire - Projet de Loi 212
9.2 Assiduité et absentéisme des élèves
9.3 Assiduité et absentéisme des élèves
11.2 Fréquentation scolaire
11.3 Fréquentation scolaire (DA)
11.3.2 Modèle de lettre aux parents
11.3.3 Modèle de lettre aux parents
11.3.4 Modèle de lettre aux parents
12.3 Accès au DSO (DA)
12.4 Utilisation et tenue à jour du DSO (DA)
12.5 Transfert du DSO (DA)
12.5.2 Demande d'un DSO
12.7 Conservation, entreposage et destruction de renseignements consignés dans le DSO (DA)
12.8 Correction ou retrait de renseignements consignés dans le DSO (DA)
12.9 Changement de nom de famille (DA)
12.10 Dossiers de l'éducation permanente (DA)
13.1.2 Relevé du service communautaire
française