1.4 Programme d'assiduité et de bien-être au travail

1.5 Confidentialité des dossiers médicaux (DA)

1.6 Absence du travail (DA)

1.7 Gestion des invalidités - intervention précoce, adaptation et facilitation du retour au travail (DA)

1.8 Travail modifié

2.2 Processus - conditions de travail pour les membres du personnel non syndiqué

2.3 Rémunération de la direction suppléante d'école

2.4 Rémunération de la surintendance suppléante

2.5 Processus non disciplinaire de rétrogradation, de mise à pied ou de rappel du personnel non syndiqué

2.6 Règlement des différends pour le personnel non syndiqué

2.7 Mutations des directions d’école et des directions adjointes

2.7.1 Demande d’affectation - directions d’école et directions adjointes

3.2 Évaluation du rendement du personnel enseignant embauché à long terme

3.2.1 Modèle de lettre d'avis

3.2.2 Plan d'amélioration (enseignant long terme)

3.2.3 Modèle de lettre d'avis d'assignation

3.2.4 Formulaire d’évaluation des enseignants à long terme

3.3.1 Vue d’ensemble du processus d’évaluation des directions d'école et des directions adjointes

3.3.2 Plan d'apprentissage de mentorat

3.3.3 Plan annuel de croissance

3.3.4 Rapport sommatif pour les directions d’école et les directions adjointes

3.3.5 Modèle de plan d'amélioration

Évaluation de la compétence professionnelle du personnel syndiqué de la FEÉSO unités 61(1), (2) et (4)

3.4.1 Document d'appui

3.4.2 Principes de justice naturelle

3.4.3 Outil de rendement - Personnel de bureau

3.4.4 Outil de rendement - Éducatrices et éducateurs

3.4.5 Outil de rendement - Superviseure/superviseur du midi

3.5.1 Guide d’évaluation du rendement de la surintendance

4.1.1 Formulaire de recommandation

4.1.2 Attentes vis-à-vis le rôle de la personne désignée

4.1.3 Entente entre le Conseil et l'AEFO

5.1 Recrutement, sélection et embauche du personnel

5.2 Sélection et assignation des directions et des directions adjointes

5.2.1 Feuille d'évaluation du curriculum vitae

5.2.2 Postes de responsabilité accrue

5.2.3 Question écrite

5.2.4 Sommaire de l'évaluation

5.2.5 Demande de mutation

5.2.6 Sollicitation d'un poste à la direction ou direction adjointe

5.4 Remboursement des dépenses pour entrevue ou déménagement (à réviser)

5.5 Relations d'emploi ou d'affaires et modalités de paiement

5.5.1 Contrat de service

6.2 Voies de fait présumées d'un ou d'une élève à l'endroit d'un membre du personnel (à réviser)

6.2.1 Rapport de voies de fait

Activité de reconnaissance - élèves, membres du personnel, membres de la communauté scolaire

7.1.1 Mise en candidature

9.1.1 Demande de participation - activité de perfectionnement professionnel

9.1.2 Demande d'avance - membres du personnel syndiqué et non syndiqué

9.1.3 Demande de remboursement - activité de perfectionneemnt professionnel

10.1.1 Déclaration d'infraction annuelle

10.1.2 Formulaire de déclaration d'infraction préalable à l'embauche

10.1.3 Précisions entourant la notion de contact direct et régulier

10.1.4 Clause à mettre dans les demandes de propositions, soumissions et appels d'offre

10.3 Antécédents criminels - autres personnes (DA)