1.5 Confidentialité des dossiers médicaux (DA)
1.6 Absence du travail (DA)
1.7 Gestion des invalidités - intervention précoce, adaptation et facilitation du retour au travail (DA)
1.8 Travail modifié
2.2 Processus - conditions de travail pour les membres du personnel non syndiqué
3.2 Évaluation du rendement du personnel enseignant embauché à long terme
3.2.2 Plan d'amélioration (enseignant long terme)
3.2.3 Modèle de lettre d'avis d'assignation
3.2.4 Formulaire d’évaluation des enseignants à long terme
3.3.2 Table des matières
3.3.3 Auto-évaluation
3.3.4 Évaluation sommative
3.4.2 Principes de justice naturelle
3.4.3 Outil de rendement - Personnel de bureau
3.4.4 Outil de rendement - Éducatrices et éducateurs
3.4.5 Outil de rendement - Superviseure/superviseur du midi
4.1.2 Attentes vis-à-vis le rôle de la personne désignée
4.1.3 Entente entre le Conseil et l'AEFO
5.1.2 Postes de responsabilité accrue
5.1.3 Question écrite
5.1.4 Sommaire de l'évaluation
5.1.5 Demande de mutation
5.1.6 Sollicitation d'un poste à la direction ou direction adjointe
5.3 Secrétaires des écoles élémentaires et secondaires (DA)
5.4 Remboursement des dépenses pour entrevue ou déménagement (à réviser)
5.5 Relations d'emploi ou d'affaires et modalités de paiement
6.2 Voies de fait présumées d'un ou d'une élève à l'endroit d'un membre du personnel (à réviser)
9.1.2 Demande d'avance - membres du personnel syndiqué et non syndiqué
9.1.3 Demande de remboursement - activité de perfectionneemnt professionnel
10.1.2 Formulaire de déclaration d'infraction préalable à l'embauche
10.1.3 Précisions entourant la notion de contact direct et régulier
10.1.4 Clause à mettre dans les demandes de propositions, soumissions et appels d'offre
10.3 Antécédents criminels - autres personnes (DA)
13.2.2 Demande de remboursement
13.2.3 Demande d'avance - membres du personnel syndiqué et non syndiqué
13.2.4 Grille kilométrage
facilitation du retour au travail (DA)