1.1.2 Le mandat de l'école de langue française
1.3 Actualisation linguistique en français (ALF) (DA)
1.6 Distribution et affichage de matériel
1.7 Enseignement religieux (DA)
2.1.2 Modèle de lettre avisant de l'intention de dispenser un enseignement au foyer
2.1.3 Modèle de lettre à l'avis des parents
2.1.4 Exemple de formulaire servant à recueillir des renseignements dans le cadre d'une enquête
2.2.2 Relevé des heures d'enseignement à domicile
3.1 Programme pédagogique et temps d’apprentissage
3.2 Activités scolaires
3.3 Rassemblement au début ou à la fin de la journée de la classe
3.4 Modification des heures de début et de fin de la journée scolaire
3.5 Activités en construction identitaire
3.6.2 Avis, consentement et autorisation
3.6.3 Demande d’approbation – sortie éducative
3.6.4 Formulaire de consentement - sortie éducative – Élèves moins de 18 ans
3.6.5 Formulaire de consentement – sortie éducative – Élèves âgés de plus de 18 ans
4.1.2 Formulaire d'autorisation pour l'utilisation du réseau informatique
5.1 Auto-identification volontaire des élèves autochtones (DA)
6.1 Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience (DA)
6.1.3 Plan d'apprentissage personnalisé
6.1.4 Évaluation du rendement de l'élève
6.1.5 Fiche de travail
6.1.7 Ligne de conduite relative au transport pour les élèves
6.1.8 Conduite d'un véhicule motorisé au stage
6.1.9 Consentement des parents/tuteurs
6.3 Récupération de crédits
6.3.2 Profil de récupération de crédits
6.3.3 Plan d'apprentissage pour la récupération de crédits
6.4.2 Relevé d'évaluation - revendication du crédit pour un cours
6.4.3 Relevé provisoire
6.4.4 Relevé cumulatif
9.2 Allocation de repas et d'hébergement pour les élèves en secteur éloigné
12.2 Prêt d’équipement (DA)
12.3 Fournitures de bibliothèques scolaires (DA)
12.4 Prêt des manuels scolaires (palier élémentaire) (DA)
12.5 Service de prêts (DA)
12.6 Ressources pédagogiques (DA)
12.7 Droit d'auteur sur la reproduction et la présentation d'émissions de radio ou de télévision
14.1.2 Exemple d'une annonce faite à la classe
14.2 Programmes et services aux autochtones
15.2 Services éducatifs à la petite enfance
15.3 Annulation d'une séance au centre des petits (DA)
15.4 Inscription au centre des petits (DA)
15.10 Garderie - échange de renseignements et entente de confidentialité (DA)
15.5 Gestion et amélioration du comportement - services éducatifs connexes (DA)
15.13 Partage des locaux entre l'école et la garderie (programme avant et après l'école) (DA)
enseignement au foyer