1.1.2 Le mandat de l'école de langue française
1.3 Actualisation linguistique en français (ALF) (DA)
1.5 Animation pastorale et culturelle
1.6 Distribution et affichage de matériel
1.7 Enseignement religieux (DA)
2.1.2 Modèle de lettre avisant de l'intention de dispenser un enseignement au foyer
2.1.3 Modèle de lettre à l'avis des parents
2.1.4 Exemple de formulaire servant à recueillir des renseignements dans le cadre d'une enquête
2.2.2 Relevé des heures d'enseignement à domicile
3.1.2 Avis, consentement et autorisation
3.1.3 Description de la sortie éducative, culturelle ou sportive
3.1.4 Formulaire d'autorisation - voyage hors de la province et hors du pays
3.1.5 Formulaire de consentement destiné aux parents - sorties régionales ou provinciales
3.1.6 Formulaire de consentement - sortie hors de la province ou hors du pays
3.1.7 Consentement pour activités périlleuses
4.1.2 Formulaire d'autorisation pour l'utilisation du réseau informatique
6.1 Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience (DA)
6.1.3 Plan d'apprentissage personnalisé
6.1.4 Évaluation du rendement de l'élève
6.1.5 Fiche de travail
6.1.7 Ligne de conduite relative au transport pour les élèves
6.1.8 Conduite d'un véhicule motorisé au stage
6.1.9 Consentement des parents/tuteurs
6.3 Récupération de crédits
6.3.2 Profil de récupération de crédits
6.3.3 Plan d'apprentissage pour la récupération de crédits
6.4.2 Relevé d'évaluation - revendication du crédit pour un cours
6.4.3 Relevé provisoire
6.4.4 Relevé cumulatif
9.2 Allocation de repas et d'hébergement pour les élèves en secteur éloigné
12.2 Prêt d’équipement (DA)
12.3 Fournitures de bibliothèques scolaires (DA)
12.4 Prêt des manuels scolaires (palier élémentaire) (DA)
12.5 Service de prêts (DA)
12.6 Ressources pédagogiques (DA)
12.7 Droit d'auteur sur la reproduction et la présentation d'émissions de radio ou de télévision
14.1.2 Exemple d'une annonce faite à la classe
14.2 Programmes et services aux autochtones
15.2 Services éducatifs à la petite enfance
15.3 Annulation d'une séance au centre des petits (DA)
15.4 Inscription au centre des petits (DA)
15.10 Garderie - échange de renseignements et entente de confidentialité (DA)
15.5 Gestion et amélioration du comportement - services éducatifs connexes (DA)
15.13 Partage des locaux entre l'école et la garderie (programme avant et après l'école) (DA)