Directives administratives (ÉLV)

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Directives administratives - Élèves
Petite enfance Admission et accueil Apprentissage Construction identitaire Santé des élèves Sécurité
Petite enfance
ÉLV 1.1 Service de garde en milieu scolaire
ÉLV 1.2 Services éducatifs à la petite enfance
ÉLV 1.3 Garderie - échange de renseignements et entente de confidentialité
ÉLV 1.3.1 Entente sur l'échange de renseignements
ÉLV 1.4 Garderie - Suspension et renvoi
ÉLV 1.5 Programme avant et après l'école (Partage de locaux)
ÉLV 1.5.1 Entente pour le partage de locaux
ÉLV 1.6 Inscription au Centre des petits
ÉLV 1.7 Annulation d'une séance au Centre des petits
ÉLV 1.8 Gestion et amélioration du comportement - services éducatifs connexes
ÉLV 1.8.1 Formulaire d'attestation
ÉLV 1.9 Signalement d'un incident grave - services éducatifs connexes
ÉLV 1.9.1 Rapport d'incident
Admission et accueil
ÉLV 2.1 Admission, accueil et accompagnement des élèves
ÉLV 2.1.1 Charte canadienne des droits et libertés
ÉLV 2.1.2 Engagement à l'école catholique de langue française
ÉLV 2.1.3 Demande d'admission à une école catholique de langue française
ÉLV 2.1.4 Guide - Admission, accueil et accompagnement de la maternelle à la 12e année et élève majeur
ÉLV 2.1.5 Protocole d'accueil et de communication
ÉLV 2.1.6 Guide pratique pour la mise en œuvre d'une équipe d'accueil
ÉLV 2.2 Dossier scolaire de l'Ontario (DSO)
ÉLV 2.3 Responsabilité et composante du DSO
ÉLV 2.4 Accès au DSO
ÉLV 2.4.1 Accès aux renseignements des élèves âgés de 18 ans et plus
ÉLV 2.5 Utilisation et tenue à jour du DSO
ÉLV 2.6 Transfert du DSO
ÉLV 2.6.1 Avis de transfert de l’élève dans une école en Ontario
ÉLV 2.6.2 Demande d’un DSO
ÉLV 2.7 Entrevue de départ de l'élève
ÉLV 2.8 Conservation, entreposage et destruction de renseignements consignés dans le DSO
ÉLV 2.9 Correction ou retrait de renseignements consignés dans le DSO
ÉLV 2.10 Changement de nom de famille
ÉLV 2.11 Dossiers de l'éducation permanente
ÉLV 2.12 Transfert d'élèves au sein du Conseil
ÉLV 2.13 Auto-identification volontaire des élèves autochtones
ÉLV 2.13.1 Formulaire d’auto-identification volontaire des élèves autochtones
ÉLV 2.14 Allocation de repas et d'hébergement pour les élèves du secondaire en secteur éloigné
ÉLV 2.14.1 Demande de remboursement pour repas et hébergement
Apprentissage
ÉLV 3.1 Communauté apprenante du programme maternelle et jardin d'enfants à temps plein
ÉLV 3.2 Assiduité et absentéisme des élèves
ÉLV 3.2.1 Référentiel - Absences et retards
ÉLV 3.3 Élèves en défaut d'assiduité
ÉLV 3.3.1 Absences prolongés des élèves - rapport d'assiduité
ÉLV 3.3.2 Dispense temporaire de l'école
ÉLV 3.4 Programme pédagogique et temps d'apprentissage
ÉLV 3.5 Activités scolaires
ÉLV 3.6 Rassemblement au début ou à la fin de la journée de la classe
ÉLV 3.7 Activités en construction identitaire
ÉLV 3.7.1 Formulaire de validation d'une activité en construction identitaire
ÉLV 3.8 Sorties éducatives
ÉLV 3.8.1 Sorties éducatives périlleuses
ÉLV 3.8.2 Avis, consentement et autorisation
ÉLV 3.8.3 Demande d'approbation - sortie éducative
ÉLV 3.8.4 Formulaire de consentement - sortie éducative (Élèves moins de 18 ans)
ÉLV 3.8.5 Formulaire de consentement - sortie éducative (Élèves âgés de plus de 18 ans)
ÉLV 3.9 Évaluation et communication du rendement des élèves (1e à la 12e année)
ÉLV 3.10 Évaluation et communication du rendement des élèves (Maternelle et Jardin d'enfants à temps plein)
ÉLV 3.10.1 Cycle d'évaluation et de communication du rendement de l'élève (Maternelle et Jardin d'enfants)
ÉLV 3.11 Service communautaire (école secondaire)
ÉLV 3.11.1 Avis concernant le service communautaire
ÉLV 3.11.2 Relevé du service communautaire
ÉLV 3.13 Actualisation linguistique en français (ALF)
ÉLV 3.14 Programme d'éducation environnementale
ÉLV 3.15 Programmes et services aux élèves autochtones
ÉLV 3.16 Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
ÉLV 3.16.1 Guide d'évaluation des stages
ÉLV 3.16.2 Plan d'apprentissage personnalisé
ÉLV 3.16.3 Évaluation du rendement de l'élève
ÉLV 3.16.4 Fiche de travail
ÉLV 3.16.5 Ligne de conduite relative au transport pour les élèves
ÉLV 3.16.6 Conduite d'un véhicule motorisé au stage
ÉLV 3.16.7 Consentement des parents/tuteurs
ÉLV 3.17 Enseignement responsables de la réussite des élèves (ERRÉ)
ÉLV 3.18 Récupération de crédits
ÉLV 3.18.1 Formulaire de recommandation de placement
ÉLV 3.18.2 Profil de récupération de crédits
ÉLV 3.18.3 Plan d'apprentissage pour la récupération de crédits
ÉLV 3.18.4 Recommandation de placement dans un programme de récupération de crédits
ÉLV 3.19 Reconnaissance des acquis (RDA) pour l'élève du jour
ÉLV 3.19.1 Demande de revendication du crédit pour un cours
ÉLV 3.19.2 Relevé d'évaluation - revendication du crédit pour un cours
ÉLV 3.19.3 Relevé provisoire
ÉLV 3.19.4 Relevé cumulatif
ÉLV 3.20 Apprentissage à la vie et intégration sociale (AVIS)
ÉLV 3.21 Utilisation d’un animal d’assistance par un élève ayant des besoins particuliers
ÉLV 3.21.1 Modalités à respecter par les parents ou tuteurs faisant la demande pour un animal d’assistance dans l’école
ÉLV 3.21.2 Demande d’utilisation d’un animal d’assistance (pour un élève)
ÉLV 3.22 Redoublement et accélération au palier élémentaire
ÉLV 3.22.1 Guide – Redoublement et accélération à l'élémentaire
ÉLV 3.23 Modification des heures de début et de fin de la journée scolaire
ÉLV 3.24 Fête des finissants – 8e année
ÉLV 3.25 Cérémonie des finissants
ÉLV 3.25.1 Lettre aux finissants méritants
ÉLV 3.26 Frais liés au matériel et aux activités d’apprentissage
ÉLV 3.26.1 Matériel à fournir aux élèves - palier élémentaire
ÉLV 3.26.2 Matériel à fournir aux élèves - palier secondaire
ÉLV 3.27 Utilisation responsable du réseau informatique
ÉLV 3.27.1 Entente d'engagement
ÉLV 3.28 Enfance en difficulté
ÉLV 3.29 Programme d’appui aux nouveaux arrivants (PANA)
ÉLV 3.29.1 Guide – Programme d’appui aux nouveaux arrivants (PANA)
Construction identitaire
ÉLV 4.1 Animation pastorale et culturelle
ÉLV 4.2 Enseignement religieux
ÉLV 4.3 Parlement des élèves
ÉLV 4.3.1 Formulaire – mise en candidature pour un poste au Parlement des élèves
ÉLV 4.4 Équipes sportives à l’élémentaire
ÉLV 4.4.1 Contrat d’engagement à une équipe sportive compétitive du CSCNO
Santé des élèves
ÉLV 5.1 Animaux à l'école
ÉLV 5.1.1 Document d'appui - soin et hébergement des animaux vivants
ÉLV 5.1.2 Demande de permission pour se procurer des animaux vivants
ÉLV 5.2 Administration de médicaments aux élèves
ÉLV 5.2.1 Formulaire d'administration de médicaments prescrits aux élèves
ÉLV 5.2.2 Registre d'administration de médicaments aux élèves
ÉLV 5.3 Administration d'un médicament sous forme d'auto-injecteur Epi-Pen par le conducteur d'autobus
ÉLV 5.4 Élèves sujets à des réactions anaphylactiques
ÉLV 5.4.1 Demande et consentement régissant l'administration d'Epi-Pen
ÉLV 5.5 Contrôle de la pédiculose (poux et lentes)
ÉLV 5.5.1 Les poux
ÉLV 5.5.2 Exemple de lettre aux parents
ÉLV 5.5.3 Exemple de lettre aux parents
ÉLV 5.6 Possession et usage de la drogue et l'alcool
ÉLV 5.7 Nutrition
ÉLV 5.8 Enseignement à domicile (raison médicale)
ÉLV 5.8.1 Formulaire de demande
ÉLV 5.8.2 Rapport de l’enseignant
ÉLV 5.9 Activités physiques dans les écoles
Sécurité
ÉLV 6.1 Affichage de créations ou de photos d’élèves
ÉLV 6.1.1 Formulaire de consentement
ÉLV 6.2 Code vestimentaire dans les écoles du Conseil
ÉLV 6.3 Surveillance des élèves
ÉLV 6.4 Fouille des élèves à l'école
ÉLV 6.5 Assurance accident pour les élèves
ÉLV 6.6 Commotion cérébrale
ÉLV 6.7 Enfants de moins de 16 ans ayant besoin de protection et signalement de mauvais traitements
ÉLV 6.7.1 Formulaire de signalement d'un mauvais traitement
ÉLV 6.8 Appareils pour réchauffer les aliments
ÉLV 6.8.1 Utilisation des appareils pour réchauffer les aliments
ÉLV 6.8.2 Règles d'utilisation des appareils pour réchauffer les aliments
ÉLV 6.9 Sécurité dans les laboratoires de sciences
ÉLV 6.10 Sécurité dans les ateliers de technologie
ÉLV 6.11 Temps froid
ÉLV 6.12 Accès aux lieux scolaires
ÉLV 6.12.1 Registre des visiteurs
ÉLV 6.12.2 Modèle de lettre d'avis
ÉLV 6.13 Visiteurs dans les écoles - parents, tuteurs dans les salles de classe
ÉLV 6.14 Code de conduite
ÉLV 6.15 Code de conduite de l'école
ÉLV 6.15.1 Modèle de lettre aux parents - confirmation de la réception du Code de conduite
ÉLV 6.16 Prévention de l'intimidation et intervention
ÉLV 6.17 Discipline progressive
ÉLV 6.18 Suspension d'un élève et appel à une suspension
ÉLV 6.18.1 Demande de suspension de cinq (5) jours et plus – informations factuelles pertinentes
ÉLV 6.18.2 Démarche à suivre – programme scolaire et non scolaire
ÉLV 6.18.3 Programme scolaire
ÉLV 6.18.4 Programme non scolaire
ÉLV 6.18.5 Contrat d’engagement pour l'élève – programme scolaire et/ou non scolaire lors de la suspension
ÉLV 6.18.6 Contrat de l’élève – retour à l'école
ÉLV 6.18.7 Lettre de demande de l’élève majeur ou des parents ou du tuteur de l’élève mineur, ou de l’élève de 16 ou 17 ans qui s’est soustrait à l’autorité parentale pour interjeter appel devant le Conseil à la suite d’une suspension
ÉLV 6.18.8 Retrait de l’appel à la suspension
ÉLV 6.18.9 Appel à la suspension – échéanciers
ÉLV 6.18.10 Avis de décision du Conseil à la suite de la séance d’appel au renvoi
ÉLV 6.18.11 Conclusion – audience par le comité du Conseil - renvoi d’une école ou de toutes les écoles
ÉLV 6.19 Suspension pour enquête de renvoi d’un élève
ÉLV 6.19.1 Rapport de l’enquête
ÉLV 6.20 Violence et prévention de la violence à l'école
ÉLV 6.20.1 Actes de violence
ÉLV 6.21 Équité et éducation inclusive - Élèves
ÉLV 6.22 Service d'appui lors de crises dans les écoles
ÉLV 6.22.1 Conseils à suivre lors de situation de deuil
ÉLV 6.22.2 Exemple d'une annonce faite à la classe
ÉLV 6.23 Interventions physiques non violentes