Petite enfance |
ÉLV 1.1 Service de garde en milieu scolaire
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ÉLV 1.2 Programmes de la petite enfance
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ÉLV 1.3 Garderie - Échange de renseignements et entente de confidentialité
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• ÉLV 1.3.1 Entente sur l'échange de renseignements
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ÉLV 1.4 Garderie - Suspension et renvoi
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ÉLV 1.5 Programme avant et après l'école
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• ÉLV 1.5.1 Entente de confirmation pour le partage de locaux
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Admission et accueil |
ÉLV 2.1 Admission, accueil et accompagnement des élèves
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• ÉLV 2.1.1 Charte canadienne des droits et libertés
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• ÉLV 2.1.2 Engagement à l'école catholique de langue française
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• ÉLV 2.1.3 Demande d'admission à une école catholique de langue française
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ÉLV 2.2 Dossier scolaire de l'Ontario (DSO)
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• ÉLV 2.2.1 Accès aux renseignements des élèves âgés de 18 ans et plus - consentement à la divulgation de renseignements personnels aux parents ou aux tuteurs
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• ÉLV 2.2.2 Tableau chronologique d'un dossier scolaire
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ÉLV 2.7 Entrevue de départ de l'élève
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ÉLV 2.11 Dossiers du programme d'éducation permanente
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ÉLV 2.13 Auto-identification volontaire des élèves autochtones
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• ÉLV 2.13.1 Formulaire d’auto-identification volontaire des élèves autochtones
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ÉLV 2.14 Allocation de repas et d'hébergement pour les élèves du secondaire en secteur éloigné
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• ÉLV 2.14.1 Demande de remboursement pour repas et hébergement
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ÉLV 2.15 Demande de fréquentation scolaire hors secteur
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• ÉLV 2.15.1 Fréquentation scolaire hors secteur - formulaire de demande
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Apprentissage |
ÉLV 3.1 Communauté apprenante du programme de la maternelle et du jardin d'enfant (PMJE)
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ÉLV 3.2 Assiduité et absentéisme des élèves
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ÉLV 3.3 Élèves en défaut d'assiduité
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• ÉLV 3.3.1 Absences prolongés des élèves - rapport d'assiduité
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• ÉLV 3.3.2 Dispense temporaire de l'école
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ÉLV 3.4 Programme pédagogique et temps d'apprentissage
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ÉLV 3.5 Activités scolaires
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ÉLV 3.6 Rassemblement au début ou à la fin de la journée de la classe
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ÉLV 3.7 Activités en construction identitaire
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ÉLV 3.8 Sorties éducatives et sportives
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• ÉLV 3.8.1 Activités défendues et à risque élevé
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• ÉLV 3.8.2 Demande d'approbation pour sortie éducative ou sportive
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• ÉLV 3.8.3 Procédures pour activités aquatiques
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• ÉLV 3.8.4 Procédures pour activités hivernales
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• ÉLV 3.8.5 Formulaire de consentement pour sortie éducative ou sportive
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• ÉLV 3.8.6 Formulaire de consentement pour sortie éducative ou sportive à risque élevé
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• ÉLV 3.8.7 Formulaire de consentement pour activités accessibles par la marche à proximité de l'école
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• ÉLV 3.8.8 Formulaire de consentement pour sorties sportives répétitives
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ÉLV 3.9 Évaluation et communication du rendement des élèves (maternelle à 12e année)
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• ÉLV 3.9.1 Cycle d'évaluation et de communication du rendement de l'élève (maternelle et jardin d'enfants)
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ÉLV 3.10 Exemption de l'enseignement relatif au sujet développement de la personne et santé sexuelle (1re à 8e année)
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• ÉLV 3.10.1 Sommaire des apprentissages du domaine Vie saine : Développement de la personne et éducation sexuelle
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• ÉLV 3.10.2 Formulaire de demande d'exemption de l'enseignement relatif au sujet Développement de la personne et santé sexuelle domaine D : Vie saine
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ÉLV 3.11 Service communautaire
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• ÉLV 3.11.1 Avis concernant le service communautaire
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• ÉLV 3.11.2 Relevé du service communautaire
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ÉLV 3.12 Apprentissage parallèle dirigé
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ÉLV 3.13 Actualisation linguistique en français (ALF)
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ÉLV 3.14 Programme d'éducation environnementale
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ÉLV 3.15 Programmes et services aux élèves autochtones
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ÉLV 3.16 Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
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• ÉLV 3.16.1 Guide d'évaluation des stages
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• ÉLV 3.16.2 Plan d'apprentissage personnalisé
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• ÉLV 3.16.3 Évaluation du rendement de l'élève
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• ÉLV 3.16.4 Fiche de travail
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• ÉLV 3.16.5 Ligne de conduite relative au transport pour les élèves
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• ÉLV 3.16.6 Conduite d'un véhicule motorisé au stage
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• ÉLV 3.16.7 Consentement des parents/tuteurs
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ÉLV 3.17 Enseignants responsables de la réussite des élèves (ERRÉ)
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ÉLV 3.18 Récupération de crédits
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• ÉLV 3.18.1 Formulaire de recommandation de placement
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• ÉLV 3.18.2 Profil de récupération de crédits
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• ÉLV 3.18.3 Plan d'apprentissage pour la récupération de crédits
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• ÉLV 3.18.4 Recommandation de placement dans un programme de récupération de crédits
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ÉLV 3.19 Reconnaissance des acquis (RDA) pour l'élève du jour et l'élève expérimenté
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• ÉLV 3.19.1 Demande de revendication du crédit pour un cours
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• ÉLV 3.19.2 Relevé d'évaluation - revendication du crédit pour un cours
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• ÉLV 3.19.3 Relevé provisoire
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• ÉLV 3.19.4 Relevé cumulatif
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• ÉLV 3.19.5 Demande d'évaluation par un processus d'équivalence de crédits pour un cours de 11e et 12e année
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• ÉLV 3.19.6 Processus d'équivalence et de reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés pour des crédits de la 9e à la 12e année
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ÉLV 3.20 Apprentissage à la vie et intégration sociale (AVIS)
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ÉLV 3.21 Animal d’assistance
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• ÉLV 3.21.1 Modalités à respecter par les parents ou tuteurs faisant la demande pour un animal d’assistance dans l’école
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• ÉLV 3.21.2 Demande d’utilisation d’un animal d’assistance
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ÉLV 3.22 Redoublement et accélération au palier élémentaire
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• ÉLV 3.22.1 Guide – Redoublement et accélération à l'élémentaire
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ÉLV 3.23 Modification des heures de début et de fin de la journée scolaire
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ÉLV 3.24 Fête des finissants – 8e année
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ÉLV 3.25 Cérémonie des finissants
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• ÉLV 3.25.1 Lettre aux finissants méritants
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ÉLV 3.26 Frais liés au matériel et aux activités d’apprentissage
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• ÉLV 3.26.1 Matériel à fournir aux élèves - palier élémentaire
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• ÉLV 3.26.2 Matériel à fournir aux élèves - palier secondaire
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ÉLV 3.27 Citoyenneté numérique
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• ÉLV 3.27.1 Entente d'engagement
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ÉLV 3.28 Enfance en difficulté
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ÉLV 3.29 Programme d’appui aux nouveaux arrivants (PANA)
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• ÉLV 3.29.1 Guide – Programme d’appui aux nouveaux arrivants (PANA)
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ÉLV 3.30 Appareils numériques personnels
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ÉLV 3.31 Apprentissage à distance
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• ÉLV 3.31.1 Demande d'exemption des exigences minimales en matière d'apprentissage synchrone
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Construction identitaire |
ÉLV 4.1 Animation pastorale et culturelle
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ÉLV 4.2 Enseignement religieux
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ÉLV 4.3 Parlement des élèves au palier secondaire
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• ÉLV 4.3.1 Guide du parlement des élèves
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ÉLV 4.4 Équipes sportives à l’élémentaire
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• ÉLV 4.4.1 Contrat d’engagement à une équipe sportive compétitive du CSCNO
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Santé des élèves |
ÉLV 5.1 Animaux à l'école
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• ÉLV 5.1.1 Document d'appui - soin et hébergement des animaux vivants
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• ÉLV 5.1.2 Demande de permission pour se procurer des animaux vivants
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ÉLV 5.2 Administration de médicaments aux élèves
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• ÉLV 5.2.1 Formulaire d'administration de médicaments prescrits aux élèves
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• ÉLV 5.2.2 Registre d'administration de médicaments aux élèves
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ÉLV 5.3 Administration d'un médicament sous forme d'auto-injecteur Epi-Pen par le conducteur d'autobus
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ÉLV 5.4 Élèves ayant des affections médicales prédominantes (anaphylaxie, asthme, diabète, épilepsie et autres)
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• ÉLV 5.4.1 Plan de soins - asthme
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• ÉLV 5.4.2 Plan de soins - anaphylaxie
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• ÉLV 5.4.3 Plan de soins - diabète de type 1
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• ÉLV 5.4.4 Plan de soins - épilepsie
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• ÉLV 5.4.5 Plan de soins - autres
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ÉLV 5.5 Contrôle de la pédiculose (poux et lentes)
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• ÉLV 5.5.1 Les poux
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• ÉLV 5.5.2 Exemple de lettre aux parents
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• ÉLV 5.5.3 Exemple de lettre aux parents
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ÉLV 5.6 Alcool, cannabis, drogues illicites, produits de tabac et vapotage
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• ÉLV 5.6.1 Problèmes associés à l'usage d'alcool, de drogues illicites, de produits de tabac et de vapotage
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ÉLV 5.7 Administration de la Naloxone par voie nasale
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• ÉLV 5.7.1 Registre d'administration de Naloxone aux élèves
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• ÉLV 5.7.2 Les cinq (5) étapes pour réagir à une surdose d'opioïdes
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ÉLV 5.8 Enseignement à domicile pour raison d'ordre médical
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• ÉLV 5.8.1 Demande d'enseignement à domicile pour raison d'ordre médical
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• ÉLV 5.8.2 Enseignement à domicile pour raison d'ordre médical - rapport de l'enseignant
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ÉLV 5.9 Activités physiques dans les écoles
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Sécurité |
ÉLV 6.1 Accès à l'information et protection de la vie privée des élèves
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• ÉLV 6.1.1 Avis concernant la collecte et l'utilisation de renseignements personnels sur les élèves
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ÉLV 6.2 Tenue vestimentaire des élèves
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ÉLV 6.3 Surveillance des élèves
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ÉLV 6.4 Fouille des élèves à l'école
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ÉLV 6.5 Assurance accident pour les élèves
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ÉLV 6.6 Commotion cérébrale
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ÉLV 6.7 Obligation de déclarer le besoin de protection (enfants de 18 ans et moins)
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• ÉLV 6.7.1 Formulaire de signalement d'un mauvais traitement
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ÉLV 6.8 Appareils pour réchauffer les aliments
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ÉLV 6.9 Sécurité dans les laboratoires de sciences et les ateliers de technologie
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ÉLV 6.10 Lutte contre la traite sexuelle
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ÉLV 6.11 Normes de températures pour les sorties des élèves
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ÉLV 6.12 Accès aux lieux scolaires
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• ÉLV 6.12.2 Modèle de lettre d'avis
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• ÉLV 6.12.1 Registre des visiteurs
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ÉLV 6.14 Code de conduite de l'école
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• ÉLV 6.14.1 Message aux parents - confirmation de la réception du Code de conduite
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ÉLV 6.16 Prévention de l'intimidation et intervention
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ÉLV 6.17 Discipline progressive
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ÉLV 6.18 Suspension ou renvoi d'un élève
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• ÉLV 6.18.1 Demande de suspension de cinq jours et plus
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• ÉLV 6.18.2 Démarche à suivre – programme scolaire et non scolaire
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• ÉLV 6.18.3 Programme scolaire
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• ÉLV 6.18.4 Programme non scolaire
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• ÉLV 6.18.5 Contrat d’engagement de l'élève – programme scolaire et/ou non scolaire lors de la suspension
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• ÉLV 6.18.6 Contrat d'engagement de l’élève – retour à l'école
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• ÉLV 6.18.7 Lettre de demande de l’élève majeur ou des parents ou du tuteur de l’élève mineur, ou de l’élève de 16 ou 17 ans qui s’est soustrait à l’autorité parentale pour interjeter appel devant le Conseil à la suite d’une suspension
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• ÉLV 6.18.8 Retrait de l’appel à la suspension
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• ÉLV 6.18.9 Échéanciers d'un appel à la suspension
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• ÉLV 6.18.10 Rapport d'enquête
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• ÉLV 6.18.11 Avis de décision du Conseil à la suite de la séance d'appel au renvoi
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• ÉLV 6.18.12 Conclusion de l'audience de renvoi du Comité d'appel à une suspension ou à un renvoi
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ÉLV 6.20 Prévention et évaluation des menaces et des risques de la violence (EMRV)
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ÉLV 6.21 Équité et éducation inclusive
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ÉLV 6.23 Interventions physiques non violentes
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• ÉLV 6.23.1 Formulaire d'autorisation de restreinte physique
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• ÉLV 6.23.2 Rapport d'incident qui a nécessité une restreinte physique
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ÉLV 6.26 Prévention, gestion du risque et postvention du suicide
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