Directives administratives (ÉLV)

Élèves | Administration | Partenariats | Gouvernance | Recherche

Directives administratives - Élèves
Petite enfance Admission et accueil Apprentissage Construction identitaire Santé et bien-être Sécurité
Petite enfance
ÉLV 1.1 Service de garde en milieu scolaire
ÉLV 1.2 Programmes de la petite enfance
ÉLV 1.3 Échange de renseignements confidentiels entre l'école et la garderie
ÉLV 1.3.1 Entente d'échange de renseignements confidentiels
ÉLV 1.4 Suspension et renvoi
ÉLV 1.5 Programme avant et après l'école
ÉLV 1.5.1 Entente de confirmation pour le partage de locaux
Admission et accueil
ÉLV 2.1 Admission, accueil et accompagnement des élèves
ÉLV 2.1.1 Charte canadienne des droits et libertés
ÉLV 2.1.2 Engagement à l'école catholique de langue française
ÉLV 2.1.3 Demande d'admission à une école catholique de langue française
ÉLV 2.2 Dossier scolaire de l'Ontario
ÉLV 2.2.1 Documentation au Dossier scolaire de l'Ontario
ÉLV 2.2.2 Liste de vérification avant l'envoi d'un Dossier scolaire de l'Ontario
ÉLV 2.2.3 Consentement à la divulgation aux parents/tuteurs de renseignements personnels de l'élève âgé de 18 ans et plus
ÉLV 2.2.4 Consentement de divulgation du dossier scolaire de l'Ontario
ÉLV 2.2.5 Chronologie du Dossier scolaire de l'Ontario
ÉLV 2.7 Entrevue de départ de l'élève
ÉLV 2.11 Carrefour Options+, l'école d'éducation permanente
ÉLV 2.13 Auto-identification volontaire des élèves autochtones
ÉLV 2.13.1 Formulaire d’auto-identification volontaire des élèves autochtones
ÉLV 2.14 Allocation de repas et d'hébergement pour les élèves du secondaire en secteur éloigné
ÉLV 2.14.1 Demande de remboursement pour repas et hébergement
ÉLV 2.15 Demande de fréquentation scolaire hors secteur
ÉLV 2.15.1 Fréquentation scolaire hors secteur - formulaire de demande
Apprentissage
ÉLV 3.1 Programme de la maternelle et du jardin d'enfants (PMJE)
ÉLV 3.2 Assiduité et absentéisme des élèves
ÉLV 3.3 Élèves en défaut d'assiduité
ÉLV 3.3.1 Absences prolongés des élèves - rapport d'assiduité
ÉLV 3.3.2 Dispense temporaire de l'école
ÉLV 3.4 Programme pédagogique et temps d'apprentissage
ÉLV 3.5 Activités scolaires
ÉLV 3.6 Rassemblement au début ou à la fin de la journée scolaire
ÉLV 3.7 Activités en construction identitaire
ÉLV 3.8 Sorties éducatives et sportives
ÉLV 3.8.1 Activités défendues et à risque élevé
ÉLV 3.8.2 Demande d'approbation pour sortie éducative ou sportive
ÉLV 3.8.3 Procédures pour activités aquatiques
ÉLV 3.8.4 Procédures pour activités hivernales
ÉLV 3.8.5 Formulaire de consentement pour sortie éducative ou sportive
ÉLV 3.8.6 Formulaire de consentement pour sortie éducative ou sportive à risque élevé
ÉLV 3.8.7 Formulaire de consentement pour activités accessibles par la marche à proximité de l'école
ÉLV 3.8.8 Formulaire de consentement pour sorties sportives répétitives
ÉLV 3.X Sorties éducatives internationales
ÉLV 3.X.1 Demande d'approbation d'une sortie éducative internationale
ÉLV 3.X.2 Autorisation pour sortie éducative internationale
ÉLV 3.X.3 Consentement pour des soins médicaux d'urgence
ÉLV 3.X.4 Plan de sécurité, plan de communication et mesures d'urgence
ÉLV 3.9 Évaluation et communication du rendement des élèves (maternelle à 12e année)
ÉLV 3.9.1 Cycle d'évaluation et de communication du rendement de l'élève (maternelle et jardin d'enfants)
ÉLV 3.10 Exemption de l'enseignement relatif au sujet développement de la personne et santé sexuelle (1re à 8e année)
ÉLV 3.10.1 Sommaire des apprentissages du domaine Vie saine : Développement de la personne et éducation sexuelle
ÉLV 3.10.2 Formulaire de demande d'exemption de l'enseignement relatif au sujet Développement de la personne et santé sexuelle domaine D : Vie saine
ÉLV 3.11 Service communautaire
ÉLV 3.11.1 Avis concernant le service communautaire
ÉLV 3.11.2 Relevé du service communautaire
ÉLV 3.12 Apprentissage parallèle dirigé
ÉLV 3.13 Actualisation linguistique en français (ALF)
ÉLV 3.14 Programme d'éducation environnementale
ÉLV 3.15 Programmes et services aux élèves autochtones
ÉLV 3.16 Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
ÉLV 3.16.1 Guide d'évaluation des stages
ÉLV 3.16.2 Plan d'apprentissage personnalisé
ÉLV 3.16.3 Évaluation du rendement de l'élève
ÉLV 3.16.4 Fiche de travail
ÉLV 3.16.5 Ligne de conduite relative au transport pour les élèves
ÉLV 3.16.6 Conduite de véhicules motorisés lors d'un stage
ÉLV 3.16.7 Consentement des parents/tuteurs
ÉLV 3.17 Enseignants responsables de la réussite des élèves (ERRÉ)
ÉLV 3.18 Récupération de crédits
ÉLV 3.18.1 Formulaire de recommandation de placement
ÉLV 3.18.2 Profil de récupération de crédits
ÉLV 3.18.3 Plan d'apprentissage pour la récupération de crédits
ÉLV 3.18.4 Recommandation de placement dans un programme de récupération de crédits
ÉLV 3.19 Reconnaissance des acquis (RDA) pour l'élève du jour et l'élève expérimenté
ÉLV 3.19.1 Demande de revendication du crédit pour un cours
ÉLV 3.19.2 Relevé d'évaluation - revendication du crédit pour un cours
ÉLV 3.19.3 Relevé provisoire
ÉLV 3.19.4 Relevé cumulatif
ÉLV 3.19.5 Demande d'évaluation par un processus d'équivalence de crédits pour un cours de 11e et 12e année
ÉLV 3.19.6 Processus d'équivalence et de reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés pour des crédits de la 9e à la 12e année
ÉLV 3.20 Apprentissage à la vie et intégration sociale (AVIS)
ÉLV 3.21 Animal d’assistance
ÉLV 3.21.1 Modalités à respecter par les parents ou tuteurs faisant la demande pour un animal d’assistance dans l’école
ÉLV 3.21.2 Demande d’utilisation d’un animal d’assistance
ÉLV 3.22 Redoublement et accélération au palier élémentaire
ÉLV 3.22.1 Guide – Redoublement et accélération à l'élémentaire
ÉLV 3.23 Modification des heures de début et de fin de la journée scolaire
ÉLV 3.24 Fête des finissants de la 8e année
ÉLV 3.25 Cérémonie des finissants
ÉLV 3.25.1 Lettre aux finissants méritants
ÉLV 3.26 Frais liés au matériel et aux activités d’apprentissage
ÉLV 3.26.1 Matériel à fournir aux élèves - palier élémentaire
ÉLV 3.26.2 Matériel à fournir aux élèves - palier secondaire
ÉLV 3.27 Citoyenneté numérique
ÉLV 3.28 Enfance en difficulté
ÉLV 3.29 Programme d’appui aux nouveaux arrivants (PANA)
ÉLV 3.29.1 Guide – Programme d’appui aux nouveaux arrivants (PANA)
ÉLV 3.31 Apprentissage à distance
ÉLV 3.31.1 Demande d'exemption des exigences minimales en matière d'apprentissage synchrone
Construction identitaire
ÉLV 4.1 Animation pastorale et culturelle
ÉLV 4.2 Enseignement religieux
ÉLV 4.3 Parlement des élèves
ÉLV 4.3.1 Guide du parlement des élèves
ÉLV 4.4 Équipes sportives à l’élémentaire
ÉLV 4.4.1 Contrat d’engagement à une équipe sportive compétitive du CSCNO
Santé et bien-être
ÉLV 5.1 Animaux à l'école
ÉLV 5.1.1 Document d'appui - soin et hébergement des animaux vivants
ÉLV 5.1.2 Demande de permission pour se procurer des animaux vivants
ÉLV 5.2 Administration de médicaments aux élèves
ÉLV 5.2.1 Formulaire d'administration de médicaments prescrits aux élèves
ÉLV 5.2.2 Registre d'administration de médicaments aux élèves
ÉLV 5.3 Administration d'un médicament sous forme d'auto-injecteur EpiPen par le conducteur d'autobus
ÉLV 5.4 Élèves ayant des affections médicales prédominantes (anaphylaxie, asthme, diabète, épilepsie et autres)
ÉLV 5.4.1 Plan de soins - asthme
ÉLV 5.4.2 Plan de soins - anaphylaxie
ÉLV 5.4.3 Plan de soins - diabète de type 1
ÉLV 5.4.4 Plan de soins - épilepsie
ÉLV 5.4.5 Plan de soins - autres
ÉLV 5.5 Contrôle de la pédiculose (poux et lentes)
ÉLV 5.5.1 Les poux
ÉLV 5.5.2 Exemple de lettre aux parents
ÉLV 5.5.3 Exemple de lettre aux parents
ÉLV 5.6 Alcool, cannabis, drogues illicites, produits issus de la plante de tabac et vapotage
ÉLV 5.6.1 Problèmes associés à l'usage d'alcool, de drogues illicites, de produits issus de la plante de tabac et de vapotage
ÉLV 5.7 Administration de la Naloxone par voie nasale
ÉLV 5.7.1 Registre d'administration de Naloxone aux élèves
ÉLV 5.7.2 Les cinq (5) étapes pour réagir à une surdose d'opioïdes
ÉLV 5.8 Enseignement à domicile pour raison d'ordre médical
ÉLV 5.8.1 Demande d'enseignement à domicile pour raison d'ordre médical
ÉLV 5.8.2 Enseignement à domicile pour raison d'ordre médical - rapport de l'enseignant
ÉLV 5.9 Activités physiques
Sécurité
ÉLV 6.1 Accès à l'information et protection de la vie privée
ÉLV 6.1.1 Avis concernant la collecte et l'utilisation de renseignements personnels sur les élèves
ÉLV 6.2 Tenue vestimentaire
ÉLV 6.3 Surveillance
ÉLV 6.4 Fouille
ÉLV 6.4.1 Lettre aux parents pour les informer d'une fouille
ÉLV 6.5 Assurance accident
ÉLV 6.6 Commotion cérébrale
ÉLV 6.7 Obligation de déclarer le besoin de protection (enfants de 18 ans et moins)
ÉLV 6.7.1 Formulaire de signalement d'un mauvais traitement
ÉLV 6.8 Appareils pour réchauffer les aliments
ÉLV 6.9 Sécurité dans les laboratoires de sciences et les ateliers de technologie
ÉLV 6.10 Lutte contre la traite sexuelle
ÉLV 6.11 Normes de température pour les sorties des élèves
ÉLV 6.12 Accès aux lieux scolaires
ÉLV 6.12.1 Registre des visiteurs
ÉLV 6.12.2 Modèle de lettre d'avis
ÉLV 6.14 Code de conduite de l'école
ÉLV 6.14.1 Message aux parents - confirmation de la réception du Code de conduite
ÉLV 6.16 Prévention de l'intimidation et intervention
ELV 6.16.1 Comité de bien-être et de la sécurité à l'école
ÉLV 6.17 Discipline progressive
ÉLV 6.17.1 Phases de la discipline progressive
ÉLV 6.18 Suspension ou renvoi d'un élève
ÉLV 6.18.1 Demande de suspension de cinq jours et plus
ÉLV 6.18.2 Démarche à suivre – programme scolaire et non scolaire
ÉLV 6.18.3 Programme scolaire
ÉLV 6.18.4 Programme non scolaire
ÉLV 6.18.5 Contrat d’engagement de l'élève – programme scolaire et/ou non scolaire lors de la suspension
ÉLV 6.18.6 Contrat d'engagement de l’élève – retour à l'école
ÉLV 6.18.7 Lettre de demande de l’élève majeur ou des parents ou du tuteur de l’élève mineur, ou de l’élève de 16 ou 17 ans qui s’est soustrait à l’autorité parentale pour interjeter appel devant le Conseil à la suite d’une suspension
ÉLV 6.18.8 Retrait de l’appel à la suspension
ÉLV 6.18.9 Échéanciers d'un appel à la suspension
ÉLV 6.18.10 Rapport d'enquête
ÉLV 6.18.11 Avis de décision du Conseil à la suite de la séance d'appel au renvoi
ÉLV 6.18.12 Conclusion de l'audience de renvoi du Comité d'appel à une suspension ou à un renvoi
ÉLV 6.20 Prévention et évaluation des menaces et des risques de la violence (EMRV)
ÉLV 6.21 Équité et éducation inclusive
ÉLV 6.21.1 Formulaire de demande d'adaptation pour motifs religieux
ÉLV 6.21.2 Formulaire de demande pour changement de prénom et de genre
ÉLV 6.23 Interventions physiques non violentes
ÉLV 6.23.1 Formulaire d'autorisation de restreinte physique
ÉLV 6.23.2 Rapport d'incident qui a nécessité une restreinte physique
ÉLV 6.26 Prévention, gestion du risque et postvention du suicide