Directives administratives (PAR)

Directives administratives (PAR)

PAR 1.1 Mécanismes de rétroaction pour les élèves et leurs parents/tuteurs

PAR 1.2 Communication entre les élèves et leurs parents/tuteurs et les membres du personnel de l’école

PAR 1.3 Conseil d’école catholique

PAR 1.3.1 Conseil d’école catholique – Règlements administratifs

PAR 1.3.2 Conseil d’école catholique – Membres

PAR 1.3.3 Rapport annuel des activités du Conseil d’école catholique

PAR 1.3.4 Rapport financier du Conseil d’école catholique

PAR 1.3.5 Sujets annuels de consultation du Conseil d’école catholique

PAR 1.4 Résolution de conflits à l’intention des Conseils d’école catholique

PAR 1.5 Budget des Conseils d’école catholique

PAR 1.6 Bénévolat dans les écoles

PAR 1.7 Recrutement, présélection et gestion des bénévoles scolaires

PAR 1.7.1 Lettre de recrutement de bénévoles

PAR 1.7.2 Bénévole scolaire – offre de service comme bénévole

PAR 1.7.3 Vérification des références

PAR 1.7.4 Divulgation des renseignements du dossier de police – formulaire de consentement des bénévoles

PAR 1.7.5 Déclaration d’infraction

PAR 1.7.6 Entente d’engagement

PAR 1.7.7 Confirmation d’admissibilité

PAR 1.7.8 Cessation d’utilisation des services d’un bénévole

PAR 1.8 Utilisation communautaire à court terme des installations scolaires

PAR 1.8.1 Catégories d’utilisateur et grille de tarification

PAR 1.8.2 Règlements liés à l’utilisation d’une installation scolaire

PAR 1.9 Projet de recherche mené au sein du Conseil ou de ses écoles

PAR 1.9.1 Demande de projet de recherche mené au sein du Conseil ou de ses écoles

PAR 1.10 Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle

PAR 1.11 Utilisation d’un animal d’assistance par les membres du public

PAR 1.12 Avis d’interruption des services d’accessibilité aux membres du public

PAR 1.12.1 Avis d’interruption des services

PAR 1.13 Utilisation d’appareils ou d’accessoires fonctionnels par les membres du public

PAR 1.14 Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public

PAR 1.14.1 Consentement à partager des renseignements confidentiels

PAR 1.15 Rétroaction sur l’accessibilité des services à la clientèle

PAR 1.15.1 Formulaire de demande de service relatif à l’accessibilité

PAR 1.16 Enseignement à domicile par les parents/tuteurs

PAR 1.16.1 Législation

PAR 1.16.2 Modèle de lettre avisant de l’intention de dispenser un enseignement à domicile

PAR 1.16.3 Modèle de lettre à l’avis des parents

PAR 1.16.4 Exemple de formulaire servant à recueillir des renseignements dans le cadre d’une enquête

PAR 1.17 Vérification des antécédents criminels – fournisseurs de services

PAR 1.18 Vérification des antécédents criminels – autres personnes

PAR 1.19 Planification communautaire et partenariat

PAR 1.20 Protocole de collaboration avec un organisme externe pour l’offre de services aux élèves

PAR 1.21 Remboursement des dépenses des bénévoles, parents ou élèves

PAR 1.21.1 Demande de remboursement pour bénévoles, parents ou élèves