Directives administratives (PAR)

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Directives administratives - Partenaires
PAR 1.1 Mécanismes de communication du Conseil avec les élèves et leurs parents/tuteursarents/tuteurs
PAR 1.2 Communication entre les élèves et leurs parents/tuteurs et les membres du personnel de l'école
PAR 1.3 Conseil d'école catholique
PAR 1.3.1 Conseil d'école catholique - Règlements administratifs
PAR 1.3.2 Conseil d'école catholique - Membres
PAR 1.3.3 Rapport annuel des activités du Conseil d'école catholique
PAR 1.3.4 Rapport financier du Conseil d'école catholique
PAR 1.3.5 Sujets annuels de consultation du Conseil d'école catholique
PAR 1.4 Résolution de conflits à l'intention des Conseils d'école catholique
PAR 1.5 Budget des Conseils d'école catholique
PAR 1.6 Bénévolat dans les écoles
PAR 1.7 Recrutement, présélection et gestion des bénévoles scolaires
PAR 1.7.1 Lettre de recrutement de bénévoles
PAR 1.7.2 Bénévole scolaire - offre de service comme bénévole
PAR 1.7.3 Vérification des références
PAR 1.7.4 Divulgation des renseignements du dossier de police - formulaire de consentement des bénévoles
PAR 1.7.5 Déclaration d'infraction
PAR 1.7.6 Entente d'engagement
PAR 1.7.7 Confirmation d'admissibilité
PAR 1.7.8 Cessation d'utilisation des services d'un bénévole
PAR 1.8 Utilisation communautaire à court terme des installations scolaires
PAR 1.8.1 Catégories d’utilisateur et grille de tarification
PAR 1.8.2 Règlements liés à l’utilisation d’une installation scolaire
PAR 1.9 Projet de recherche mené au sein du Conseil ou de ses écoles
PAR 1.9.1 Demande de projet de recherche mené au sein du Conseil ou de ses écoles
PAR 1.10 Normes d'accessibilité pour les services à la clientèle
PAR 1.11 Utilisation d'un animal d'assistance par les membres du public
PAR 1.12 Avis d'interruption des services d'accessibilité aux membres du public
PAR 1.12.1 Avis d'interruption des services
PAR 1.13 Utilisation d'appareils ou d'accessoires fonctionnels par les membres du public
PAR 1.14 Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public
PAR 1.14.1 Consentement à partager des renseignements confidentiels
PAR 1.15 Rétroaction sur l'accessibilité des services à la clientèle
PAR 1.15.1 Formulaire de demande de service relatif à l'accessibilité
PAR 1.16 Enseignement à domicile par les parents/tuteurs
PAR 1.16.1 Législation
PAR 1.16.2 Modèle de lettre avisant de l'intention de dispenser un enseignement au foyer
PAR 1.16.3 Modèle de lettre à l'avis des parents
PAR 1.16.4 Exemple de formulaire servant à recueillir des renseignements dans le cadre d'une enquête
PAR 1.17 Vérification des antécédents criminels - fournisseurs de services
PAR 1.18 Vérification des antécédents criminels - autres personnes
PAR 1.19 Planification communautaire et partenariat
PAR 1.21.1 Demande de remboursement pour bénévoles, parents ou élèves
PAR 1.20 Protocole de collaboration avec un organisme externe pour l’offre de services aux élèves
PAR 1.21 Remboursement des dépenses des bénévoles, parents ou élèves
PAR 1.21.1 Demande de remboursement des bénévoles, parents ou élèves