CONDITIONS D’OBTENTION
DU DIPLÔME ET DES CERTIFICATS

Exigences en matière de compétences linguistiques

L’élève doit réussir le Test provincial de compétences linguistiques (TPCL) pour obtenir son Diplôme d’études secondaires de l’Ontario. Ce test est administré en 10e année et est fondé sur les attentes provinciales en lecture et en écriture des cours de français donnés jusqu’à la 9e année inclusivement.

Une préparation subséquente permet aux élèves qui échouent de bien se préparer pour une reprise l’année suivante.

Adaptations : Certaines adaptations sont faites pour l’élève qui bénéficie de programmes et de services pour l’enfance en difficulté. Les adaptations correspondent à celles qui sont énoncées dans le plan d’enseignement individualisé (PEI).

Un report peut être accordé aux élèves qui ont été identifiés comme étant des élèves en difficulté et à ceux qui n’ont pas encore atteint un niveau de compétence suffisant en français pour passer le test.

Exemptions : Certains élèves qui ne travaillent pas en vue de l’obtention du diplôme sont dispensés de passer le TPCL avec le consentement parental et l’approbation de la direction d’école.

Les écoles peuvent également offrir le cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario (CCL4O) aux élèves qui échouent, au moins une fois, le TPCL. La réussite de ce cours satisfait aux exigences du ministère en matière de compétences linguistiques et peut compter comme crédit obligatoire de français de 11e ou 12e année.

Pour donner à certains élèves une autre chance de satisfaire à la condition d’obtention du diplôme en matière de compétences linguistiques, le Conseil scolaire catholique Nouvelon peut constituer des comités décisionnels à la fin de l’année scolaire pour les élèves qui seraient admissibles au diplôme en juin mais qui, en raison de circonstances imprévues, n’ont pu se présenter au TPCL ou n’ont pu s’inscrire au cours CCL4O. Les élèves en difficulté ayant des besoins particuliers qui, en raison de circonstances imprévues, n’ont pas eu accès aux adaptations prévues dans leur PEI lorsqu’ils passaient le TPCL, sont également admissibles au processus décisionnel.

Les résultats de l’élève au TPCL, au CCL4O ou au processus décisionnel sont inscrits sur le Relevé de notes de l’Ontario.

Remplacement de cours obligatoires

Pour donner plus de souplesse au programme et permettre, en toute équité, à tous les élèves d’obtenir leur diplôme, un nombre limité de cours obligatoires peuvent être remplacés par des cours qui donnent droit à des crédits obligatoires. Ainsi, pour répondre aux besoins particuliers d’un élève, la direction de l’école peut remplacer jusqu’à trois cours obligatoires (ou l’équivalent en demi-cours) par des cours qui donnent droit à des crédits obligatoires. Chaque substitution sera notée sur le Relevé de notes de l’Ontario.

Exigences en matière d’apprentissage en ligne

Les élèves doivent cumuler deux crédits d’apprentissage en ligne pour obtenir un diplôme d’études secondaires, en commençant avec la cohorte d’élèves inscrites ou inscrits en 9e année pour l’année scolaire 2020-2021. La condition d’obtention du diplôme a pour objectif d’aider les élèves à se familiariser et avec l’apprentissage et le travail dans un environnement entièrement en ligne, à le maîtriser et à développer leurs compétences en littératie numérique ainsi que d’autres compétences transférables importantes, qui leur seront utiles pour réussir après leurs études secondaires, notamment dans les études postsecondaires et au travail.

Les parents, les tutrices et les tuteurs peuvent décider d’exempter leur enfant des crédits obligatoires en ligne pour l’obtention du diplôme. Pour demander une exemption, le parent, la tutrice ou le tuteur doit soumettre un formulaire d’exemption à l’école. Les élèves de 18 ans et plus et les élèves de 16 ou 17 ans qui se sont soustraites ou soustraits à l’autorité parentale peuvent également demander l’exemption de la condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne en soumettant un formulaire d’exemption à l’école. Si leur décision d’être exempté change, les conseils scolaires doivent permettre aux élèves et parents, tutrices ou tuteurs, de satisfaire à nouveau à la condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne.

Lorsque les élèves ont comblé l’exigence et dans les situations où ceux-ci sont exemptés, le Relevé de notes de l’Ontario et le bulletin le préciseront.

À noter : Les modalités et les formulaires sont disponibles au bureau d’orientation de chaque école secondaire.